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Conditions d'Utilisation

Dernière mise à jour :

⚠️ Ceci est un modèle générique fourni à titre indicatif, à adapter à ta situation réelle. Il ne constitue pas un avis juridique. Remplace les champs entre crochets (nom du service, contact) et fais relire par un professionnel si le bot est utilisé à grande échelle ou traite des données sensibles.

1. Objet

Les présentes Conditions d'Utilisation (« CGU ») régissent l'accès et l'utilisation du bot Discord Velox (le « Service »), incluant ses commandes, son panneau de configuration web, et l'ensemble de ses fonctionnalités (modération, automatisation, économie virtuelle, statistiques, etc.).

En ajoutant le Service à un serveur Discord, en utilisant l'une de ses commandes, ou en vous connectant à son panneau web, vous acceptez sans réserve les présentes CGU.

2. Éligibilité

L'utilisation du Service est soumise au respect des Conditions Générales d'Utilisation de Discord et de ses Règles de la communauté. Vous devez avoir l'âge minimum requis par Discord pour utiliser sa plateforme.

3. Description du Service

Le Service propose notamment :

4. Rôle des administrateurs de serveur

Les administrateurs de chaque serveur Discord sur lequel le Service est installé sont seuls responsables de sa configuration (règles d'automodération, salons utilisés, permissions accordées) et de la modération de leur communauté. L'éditeur du Service n'intervient pas dans la gestion quotidienne des serveurs tiers.

5. Utilisation acceptable

Il est interdit d'utiliser le Service pour :

6. Disponibilité du Service

Le Service est fourni « en l'état » et « selon disponibilité », sans garantie de fonctionnement ininterrompu, exempt d'erreurs, ou disponible à tout moment. Des interruptions peuvent survenir pour maintenance, mise à jour, ou en cas de panne indépendante de notre volonté (y compris une indisponibilité des services Discord).

7. Limitation de responsabilité

Dans la limite permise par la loi applicable, l'éditeur du Service ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utiliser le Service, y compris la perte de données de configuration, de salons, de rôles, ou de contenu stocké par le Service (économie, niveaux, avertissements, etc.).

8. Suspension et résiliation

Nous nous réservons le droit de suspendre ou de restreindre l'accès au Service, en tout ou partie, pour un serveur ou un utilisateur donné, en cas de violation des présentes CGU, des règles de Discord, ou d'usage abusif constaté. Tout administrateur peut à tout moment retirer le Service de son serveur.

9. Modification des CGU

Les présentes CGU peuvent être modifiées à tout moment. La date de dernière mise à jour en haut de cette page fait foi. L'utilisation continue du Service après modification vaut acceptation des nouvelles conditions.

10. Droit applicable

Les présentes CGU sont soumises au droit français. Tout litige relatif à leur interprétation ou leur exécution relève, à défaut de résolution amiable, des juridictions compétentes.

11. Contact

Pour toute question relative à ces conditions, rejoins notre serveur Discord de support.